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1. Présentation de notre site web

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://lumassan-france.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Bernard Clapie – président de l'association Lumassan-France – 17 rue de la paix 38180 Seyssins France
  • Responsable publication : Bernard Clapie – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Le responsable publication est une personne physique.
  • Webmaster : Yonel GRUSSON – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Hébergeur : Ovh – 2 rue Kellermann BP 80157 Roubaix cedex 1 France

2. Crédits

  • Mathias Bonnet pour le graphisme du site.
  • Patrick Boguet pour ses nombreuses photos et ses articles.
  • Alain Leroux pour la conception du logo.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web http://lumassan-france.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Bernard.Clapie ou Yonel Grusson..

4. Les produits ou services proposés par http://lumassan-france.fr

Le site http://umassan-france.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les activités de l'association Lumassan-France. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur ce site.

5. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web http://umassan-france.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations,  n’hésitez pas à nous le signaler par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web http://lumassan-france.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web http://lumassan-france.fr appartient exclusivement à l'association Lumassan-France. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

En naviguant sur le site http://lumassan-france.fr, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toute information recueillie eventuellement sur le site web http://lumassan-france.fr se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme. Le président de l'association s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 17 rue de la paix 38180 Seyssins France.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web lumassan-france.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Lumassan-France 17 rue de la paix 38180 Seyssins France - mail : lumassan@lumassan-france.fr - Mentions légales et crédits
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